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Kokopelli pirate de semences anciennes

Kokopelli, une petite association française de conservation, de vente et de diffusion de semences anciennes et modernes, vient d’être reléguée par la Cour de Justice de l’Union Européenne au rang de pirate de semences. Kokopelli devient hors la loi.

kokopelli
Mise à jour 2015 : Lire les articles suivants lus sur le blog de Kokopelli

>blog.kokopelli-semences.fr : Procès Kokopelli c. Graines Baumaux : Après presque 10 ans de procédure, la Cour d’Appel de Nancy donne enfin raison à Kokopelli !

> blog.kokopelli-semences.fr : Nouvelle victoire de KOKOPELLI face à la société GRAINES BAUMAUX !

L’association Kokopelli

kokopelliLe nom de Kokopelli fait référence au petit joueur de flûte bossu, symbole de fertilité dans d’anciennes croyances amérindiennes.

L’association Kokopelli, installée à Alès dans le Gard, milite pour « la Libération de la Semence et de l’Humus et la Protection de la Biodiversité alimentaire. »

Elle conserve plus de 2700 variétés paysannes reproductibles. Ses adhérents deviennent parrains de semences et les sauvegardent pour Kokopelli. A la manière des anciens, ils ressèment leur variété d’année en année.

Kokopelli s’engage aussi à distribuer gratuitement des semences reproductibles aux paysans du Tiers-monde (Afrique, Amérique du sud, Asie, Europe de l’Est, etc.) pour qu’ils retrouvent une autonomie alimentaire.

 

Catalogue officiel des espèces et variétés potagères

kokopelliDans les années 30, le nom d’une variété pouvait porter un nom différent selon les régions. En 1932 pour faciliter la circulation des semences et donner une garantie d’authenticité, les variétés sont classifiées dans le Catalogue officiel des espèces et variétés.  Le but étant de commercialiser des semences saines, loyales et marchandes. Les objectifs de sélection sont le rendement, les facteurs de régularité du rendement, la qualité des produits, la résistance aux parasites et aux agresseurs.

Le Catalogue Officiel élimine rapidement les variétés peu diffusées. La plupart des variétés cultivées en France deviennent alors illégales. L’État a désormais la main mise sur le vivant. Son catalogue officiel liste les variétés qui entrent dans le domaine public.

Au fil du temps la liste se réduit. Les grands semenciers imposent des critères obligatoires pour qu’une variété soit homologuée. Les variétés doivent être distinctes, stables et homogènes.

Les gestionnaires du catalogue privilégient les variétés dites hybrides non reproductibles et détenues par les grands semenciers. Tous les ans, l’agriculteur doit payer pour ressemer.

En 1997, la France impose une annexe pour les variétés anciennes destinées aux jardiniers et amateurs. L’objectif est de contrer la prolifération des militants de semences anciennes et de protéger les grands semenciers. Toute semence qui n’est pas inscrite au catalogue officiel est interdite à la vente. L’échange entre paysans est aussi considéré comme illicite. Le ministère de l’Agriculture assimile cette pratique à des ventes dissimulées.

Pour être homologuées, les variétés doivent avoir plus quinze ans d’âge, être distinctes, stables et homogènes.

En 2002, la directive européenne 2002/55 établit un catalogue commun des variétés des espèces de légumes pour permettre, « une plus grande productivité des cultures de légumes de la Communauté. »

En 2009 la directive 2009/145 introduit des dérogations pour les « variétés de conservation » menacées d’érosion génétique.

 

Kokopelli dérange le milieu des semenciers

En 1997, lorsque la France impose son annexe pour les variétés anciennes destinées aux jardiniers et amateurs, l’association Terre et semences refuse cette main mise sur le vivant par l’État et les semenciers. Elle se dissout et les membres créent Kokopelli pour préserver la biodiversité et lutter contre les semenciers qui imposent des variétés hybrides non reproductibles : Groupement interprofessionnel des semences et plants (Gnis) et la Fédération nationale des professionnels des semences potagères (FNPSP).

Kokopelli :

« Ces fabricants de poisons détruisent la Planète, imposent leurs chimères génétiques et leurs clones végétaux dégénérescents tout en confisquant le Vivant.

Cinq multinationales contrôlent 75 % du marché des semences potagères sur la planète : elles dictent leurs lois et ont pris en otages les peuples et les nations. Monsanto est le numéro 1 de ces cinq corporations. »


 

Les variétés hybrides des grands semenciers

kokopelliAprès la deuxième Guerre Mondiale, le procédé des semences hybrides est très rentable. Il se répand rapidement en Europe car il s’adapte parfaitement à une agriculture intensive légitime à l’époque.

Les semences hybrides, les F1 (hybridation de première génération) sont des croisements entre variétés. Le procédé perdure pendant 6 à 7 ans. La semence devient hybride et offre un meilleur rendement. Par contre elle est très gourmande en eau, en engrais et ne peut pas se reproduire. A force de croisements elle devient stérile. Tous les ans, les paysans sont obligés de racheter des semences.

 

L’affaire Kokopelli contre Baumaux

L’affaire Kokopelli contre le semencier Baumaux est une parfaite illustration de la lutte qui oppose les militants de semences anciennes et les grands semenciers de ce monde. La Cours de Justice de l’Union Européenne (CJUE) a tranché en faveur des semenciers.

 

En 2004, Kokopelli accusée de commercialiser des semences illégales

 

gnisSous l’impulsion du Groupement interprofessionnel des semences et plants (Gnis) et la Fédération nationale des professionnels des semences potagères (FNPSP), des agents de la répression des fraudes accusent l’association Kokopelli d’avoir commercialisé des semences de variétés non inscrites sur un Catalogue des espèces et variétés.

 

En 2005, Kokopelli accusée de concurrence déloyale

baumauxLe semencier Baumaux assigne Kokopelli pour concurrence déloyale devant le tribunal de Nancy

Kokopelli et Baumaux interviennent dans le secteur des graines anciennes ou de collection et commercialisent 233 produits identiques ou similaires. En s’adressant à la même clientèle de jardiniers amateurs, elles sont en situation de concurrence.

Kokopelli se livre donc à des actes de concurrence déloyale en commercialisant des graines de semences potagères ne figurant ni sur le catalogue français ni sur le catalogue commun des variétés des espèces de légumes de l’Union Européenne.

Selon Kokopelli l’inscription de semences paysannes anciennes sur cette liste reste très difficile :

« Les conditions d’inscription des variétés de conservation, dans la réalité, étaient restées pratiquement identiques à celles du catalogue officiel normal ».

 

Janvier 2008, Kokopelli condamnée pour concurrence déloyale

Kokopelli est condamnée par le Tribunal de Grande Instance de Nancy. Baumaux, semencier, gagne son procès contre Kokopelli pour concurrence déloyale. Kokopelli est redevable de 10 000 € pour le grainetier Baumaux et 23 000 € pour l’État et la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSPF).

L’arrêt de la Cours de cassation

 

Février 2011, Kokopelli interpelle la Cours de Justice Européenne

Kokopelli fait appel de ce jugement devant la cour d’appel de Nancy.

L’association interroge la Cour de justice sur la validité des directives 98/95/CE2002/55/CE du Conseil et 2009/145 de la Commission Européenne.

 

La question préjudicielle de Kokopelli est :

« [L]es directives 98/95/CE, 2002/53/CE et 2002/55/CE du Conseil et 2009/145 de la Commission sont-elles valides au regard des droits et principes fondamentaux suivants de l’Union européenne, à savoir, ceux du libre exercice de l’activité économique, de proportionnalité, d’égalité ou de non-discrimination, de libre circulation des marchandises, et au regard des engagements pris aux termes du [Tirpaa], notamment en ce qu’elles imposent des contraintes de production et de commercialisation aux semences et plants anciens? »

Kokopelli souhaite savoir si les petits producteurs peuvent cultiver leurs propres semis au regard  des principes du droit de l’UE et des engagements pris aux termes du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (TIRPAA).

 

19 janvier 2012, l’espoir des défenseurs de semences anciennes

Le 19 janvier, Kokopelli et les défenseurs des semences anciennes reprennent espoir.

L’avocate générale à la CJUE estime que l’interdiction de commercialiser des semences « anciennes » de légumes non officiellement admises au catalogue de l’UE

« est invalide en ce qu’elle viole le principe de proportionnalité, la liberté d’entreprise au sens de l’article 16 de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, la libre circulation des marchandises au sens de l’article 34 TFUE ainsi que le principe d’égalité de traitement au sens de l’article 20 de ladite charte. »

Conclusions de l’avocate générale

Elle demande à la CJUE d’annuler l’obligation de cataloguer les semences anciennes pour les commercialiser.


12 juillet 2012, les semences anciennes non cataloguées sont illégales

Dans son arrêt du 12 juillet 2012, la CJUE valide les directives de commercialisation des légumes mises en cause par Kokopelli et autorise à la vente seulement les semences admises dans les catalogues et qui permettent d’améliorer la productivité des cultures de légumes.

« L’obligation d’inscription aux catalogues officiels ainsi que les critères d’admission y afférents permettent la description de la variété et la vérification de la stabilité et de l’homogénéité de celle-ci, afin de garantir que les semences d’une variété possèdent les qualités nécessaires pour assurer une production agricole élevée, de qualité, fiable et soutenue dans le temps.« 

 

Kokopelli ne peut inscrire ses semences dans les catalogues officiels car elles ne répondent qu’à deux critères sur trois nécessaires pour être homologuées. Selon l’article 5 de la directive de 2002, une variété doit-être :

  • distincte si, quelle que soit l’origine, artificielle ou naturelle, de la variation initiale qui lui a donné naissance, elle se distingue nettement par un ou plusieurs caractères importants de toute autre variété connue dans la Communauté
  • stable si, à la suite de ses reproductions ou multiplications successives ou à la fin de chaque cycle, lorsque l’obtenteur a défini un cycle particulier de reproductions ou de multiplications, elle reste conforme à la définition de ses caractères essentiels.
  • homogène si les plantes qui la composent — abstraction faite des rares aberrations — sont, compte tenu des particularités du système de reproduction des plantes, semblables ou génétiquement identiques pour l’ensemble des caractères retenus à cet effet.

 

Les variétés de Kokopelli sont distinctes mais ni stables ni homogènes

« En effet, leur patrimoine génétique n’est pas strictement identique et, par conséquent, les plants et fruits qui en sont issus ne sont pas exactement les mêmes. De plus, la base génétique de ces variétés, dites également « de population », est très large, car elles sont le fruit de nombreux croisements entre individus. Si ceci leur confère une capacité d’adaptation et d’évolution au fil du temps et selon les terroirs, cela signifie également que ces variétés ne sont pas définitivement « fixées ». Leur stabilité, au sens de la réglementation, n’est donc pas assurée. »

 

Le  secrétaire général, Garlich von Essen de l’association européenne des semences (ESA), heureux de cette décision explique :

« La Commission avait besoin de cette confirmation juridique de la Cour au moment où elle finalise sa proposition législative de révision de la législation européenne sur le commerce des semences« .

Kokopelli s’indigne que la Cour considère ses semences anciennes comme nuisibles

« De plus, cette biodiversité, qui a nourri les populations européennes pendant les siècles passés, est l’objet de la plus grande suspicion. La Cour va ainsi jusqu’à écrire, par deux fois, que la législation permet d’éviter « la mise en terre de semences potentiellement nuisibles. »

 

Certaines variétés anciennes  peuvent être inscrites au catalogue officiel et être commercialisées en toute légalité.  Mais au bout de 20 ans, elles sortent du domaine public si personne ne paie pour les réinscrire (500 € en moyenne pour chaque variété, sans compter les droits annuels à payer pour les différents types d’examens obligatoires). Comme le coût reste honéreux, de nombreuses variétés ont disparu du Catalogue Officiel.

semailleCatherine Andrianne de Semailles, une petite société semencière, explique :

« A cause de cette réglementation, il y a plus de 80 % de la biodiversité qui a disparu. »

 

 

 

 

Les chercheurs qui développent les nouvelles variétés arrivant sur le marché estiment  qu’elles sont plus reproductrices mais surtout plus résistances aux maladies que les variétés anciennes. La réglementation permet de financer leurs recherches.

Depuis les vingt dernières années,  les semences hybrides F1 inscrites au Catalogue Officiel,  sont passées de 20 %  à 80 % et, pour certaines espèces, à 100 %.
L’agriculteur qu’il soit bio ou non, se doit d’acheter les variétés adaptées à l’agro-industrie.

 

Mise à jour 2015 : Lire les articles suivants lus sur le blog de Kokopelli

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Sources :
kokopelli-semences.fr
lafranceagricole.fr
actu-environnement.com
reflets.info
> arte
curia.europa.eu
gnis


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